Marque enregistrée - Marque en vigueur

Incorporateur de méthaniseur Smoothie
Arcole

Numéro de dépôt :
4667019
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
Incorporateur de méthaniseur Smoothie de Arcole

Présentation de la marque Incorporateur de méthaniseur Smoothie

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par Arcole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Incorporateur de méthaniseur Smoothie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est Arcole domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arcole, Monsieur Jean-Paul Charbonnier domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - Paris - France.

La marque Incorporateur de méthaniseur Smoothie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incorporateur de méthaniseur Smoothie arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

Arcole a également déposé les autres marques suivantes : Incorporateur Smoothie


Arcole - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - Paris - France


Arcole, Monsieur Jean-Paul Charbonnier - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - Paris - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; broyeurs (machines).