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Marques déposées par ARCOLE
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ARCOLE ASSOCIATION REPRESENTATIVE DES COLLABORATEURS D'ELUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCOLE ASSOCIATION REPRESENTATIVE DES COLLABORATEURS D'ELUS
ARCOLE, Association

Numéro de dépôt :
4047203
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ARCOLE ASSOCIATION REPRESENTATIVE DES COLLABORATEURS D\'ELUS de ARCOLE

Présentation de la marque ARCOLE ASSOCIATION REPRESENTATIVE DES COLLABORATEURS D'ELUS

Déposée le 8 novembre 2013 par ARCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCOLE ASSOCIATION REPRESENTATIVE DES COLLABORATEURS D'ELUS »

Le déposant est ARCOLE, Association domicilié(e) Cabinet du Maire – Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOLE, M. BERLIOUX Olivier domicilié(e) Cabinet du Maire – Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


ARCOLE, Association - Cabinet du Maire – Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France


ARCOLE, M. BERLIOUX Olivier - Cabinet du Maire – Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639943 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.