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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOGUA
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ARCOGUA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCOGUA
ARCOGUA, SAS

Numéro de dépôt :
4379275
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
ARCOGUA de ARCOGUA

Présentation de la marque ARCOGUA

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOGUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCOGUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOGUA domicilié(e) 26 LOTISSEMENT VINCE, ARNOUVILLE, 97170 PETIT-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 516 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOGUA, Mme. SYLVIE GENTILHOMME domicilié(e) 26 LOTISSEMENT VINCE, ARNOUVILLE, 97170 PETIT-BOURG - France.

La marque ARCOGUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOGUA arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.


ARCOGUA, SAS - 26 LOTISSEMENT VINCE, ARNOUVILLE, 97170 PETIT-BOURG - France - SIREN 413516394


ARCOGUA, Mme. SYLVIE GENTILHOMME - 26 LOTISSEMENT VINCE, ARNOUVILLE, 97170 PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Service de gestion informatisée de fichiers ; Gestion d'archives physiques ;

Numérisation de documents ; stockage électronique de données.