Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCODIS
/
SACOYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACOYA
ARCODIS (SARL)

Numéro de dépôt :
1656093
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2001
SACOYA de ARCODIS

Présentation de la marque SACOYA

Déposée le 10 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCODIS domicilié(e) 48, bd Fifi Turin, 13010 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de conseils juridiques MASSA-VALOIS - France.

La marque SACOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACOYA est expirée depuis le 10 avril 2001.


ARCODIS (SARL) - 48, bd Fifi Turin, 13010 MARSEILLE - France


SCP de conseils juridiques MASSA-VALOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Sacs, couvertures en matières plastique pour l'emballage et la conservation des aliments et plus particulièrement des fruits et légumes frais, ainsi que des fleurs naturelles, plantes et semences. Conditionnement et emmagasinage desdites marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.