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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCODE SA
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isicloz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

isicloz
ARCODE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4037365
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
isicloz de ARCODE SA

Présentation de la marque isicloz

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ARCODE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « isicloz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCODE SA domicilié(e) Route de Dijon - 70100 - GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 984 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque isicloz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isicloz est expirée depuis le 4 octobre 2023.


ARCODE SA, Société anonyme - Route de Dijon - 70100 - GRAY - France - SIREN 413984279


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; roulettes métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; roulettes métalliques pour meubles ; fermetures métalliques pour portes de meubles ; portes métalliques ; cadres métalliques pour portes coulissantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; portes coulissantes non métalliques ;

Meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; roulettes en matières plastiques ; roulettes non métalliques ; fermetures non métalliques pour portes de meuble ;

Service de ventes au détail des produits suivants : matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, roulettes métalliques, roulettes de meubles métalliques, roulettes métalliques pour meubles, fermetures métalliques pour portes de meubles, portes métalliques, cadres métalliques pour portes coulissantes, matériaux de construction non métalliques, panneaux de portes non métalliques, armatures de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, portes coulissantes non métalliques, meubles, roulettes de meubles non métalliques, roulettes en matières plastiques, roulettes non métalliques, fermetures non métalliques pour portes de meuble ;

Services d'installation, entretien et réparation de dispositifs pour l'ouverture et la fermeture de portes.