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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOA
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ARCOA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCOA
ARCOA, SA

Numéro de dépôt :
1365561
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2026

Présentation de la marque ARCOA

Déposée le 28 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ARCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOA domicilié(e) 10 rond point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 520 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, M. LANGLAIS Pierre domicilié(e) 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque ARCOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCOA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

ARCOA a également déposé les autres marques suivantes : ACM EXCELLENCE , ACM POWER , HABITS MAGIQUES , ACM ELITE , ACM DYNASTY , MYSTIC 39 , U HAUL , ACM HERITAGE , ACM


ARCOA, SA - 10 rond point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France - SIREN 442520342


SELARL LANGLAIS, M. LANGLAIS Pierre - 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation n°2073075 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318307 - Publication au BOPI 2006-06-28

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription - Transmission de propriété n°42760 - Publication au BOPI

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481981 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247999 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription le 21 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248357 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336209 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384676 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 12 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336761 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 5 septembre 2006 - Concession de licence n°439776 - Publication au BOPI 2006-09-05

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615263 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08

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