ACM POWER
Présentation de la marque ACM POWER
Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACM POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACM POWER est expirée depuis le 23 juillet 2021.
ARCOA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384676 - Publication au BOPI 2004-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481981 - Publication au BOPI 2008-10-09
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487325 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21