Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOA domicilié(e) 23, rue d'ANJOU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 520 342 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCOA domicilié(e) 23, rue d'ANJOU - 75008 - PARIS - France.
La marque ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOA, SA - 23, rue d'ANJOU - 75008 - PARIS - France - SIREN 442520342
ARCOA - 23, rue d'ANJOU - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
- Publication au BOPI
Inscription le 8 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°351525 - Publication au BOPI 2002-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination n°351526 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription le 28 novembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°360093 - Publication au BOPI 2002-11-28
Inscription le 5 septembre 2006 - Concession de licence n°439776 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481981 - Publication au BOPI 2008-10-09
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483705 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28
Bateaux et bateaux de plaisance, navires, véhicules nautiques. Services de constructions navales, réparation et entretien de bateaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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