Déposée le 2 août 1984 par la société ARCOA YACHTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ARCOA YACHTING domicilié(e) Parc Industriel - rue Gustave Eiffel, 33260 LA TESTE DE BUCH (dossier no 2036014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 521 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2036014) - France.
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 2 août 2004.
ARCOA YACHTING a également déposé les autres marques suivantes : YACHTING FRANCE
ARCOA YACHTING - Parc Industriel - rue Gustave Eiffel, 33260 LA TESTE DE BUCH (dossier no 2036014) - France - SIREN 383521879
NOVAMARK - (dossier no 2036014) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1994 n°2036014 - Publication au BOPI 1994-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247999 - Publication au BOPI 1998-01-13
Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08
Inscription - Transmission de propriété n°42760 - Publication au BOPI
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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