Déposée le 19 mai 1992 par la société ARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERROIRS DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la société ARCO domicilié(e) "la landelle", 35230 SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 723 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTIN Joël ARCO - France.
La marque TERROIRS DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCO - "la landelle", 35230 SAINT ARMEL - France - SIREN 777723115
Monsieur BERTIN Joël ARCO - France
Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153043 - Publication au BOPI 1992-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
- viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), gibier, extraits de viande - Animaux vivants - Service d'élevage notamment : Conseil technique et vétérinaire
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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