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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS
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FANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANY
ARCO FRUITS SAS

Numéro de dépôt :
3325025
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2014
FANY de ARCO FRUITS

Présentation de la marque FANY

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS domicilié(e) Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 901 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCO FRUITS SAS domicilié(e) Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque FANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANY est expirée depuis le 22 novembre 2014.

ARCO FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : NAT&SENS , FANNY , STARLA , 5 ETOILES


ARCO FRUITS SAS - Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 344901830


ARCO FRUITS SAS - Grand Saint-Charles, Avenue de Londres,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

tous ces produits étant à l'exception des variétés suivantes : maïs, radis et pommes.