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Marques déposées par ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920
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CNAM-KAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CNAM-KAP
ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920

Numéro de dépôt :
3437455
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2016
CNAM-KAP de ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920

Présentation de la marque CNAM-KAP

Déposée le 28 juin 2006 par ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CNAM-KAP »

Le déposant est ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920 domicilié(e) 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCNAM PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNAM-KAP est expirée depuis le 28 juin 2016.


ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION 1920 - 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France


ARCNAM PAYS DE LA LOIRE - 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.