Marque expirée - Marque en non vigueur

KAP – KIOSQUE DACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS
ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSO 1901

Numéro de dépôt :
3437458
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2016
KAP – KIOSQUE DACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS de ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSO 1901

Présentation de la marque KAP – KIOSQUE DACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS

Déposée le 28 juin 2006 par ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSO 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « KAP – KIOSQUE DACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS »

Le déposant est ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSO 1901 domicilié(e) 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCNAM PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP – KIOSQUE DACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS est expirée depuis le 28 juin 2016.


ARCNAM PAYS DE LA LOIRE ASSO 1901 - 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France


ARCNAM PAYS DE LA LOIRE - 25 BD GUY MOLLET, BP 31115,44311 NANTES CEDEX 3 - 44311 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.