Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCMEDIA
S.A.R.L. ARCMEDIA

Numéro de dépôt :
96657294
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque ARCMEDIA

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCMEDIA domicilié(e) 17-19, rue Jean-Jaurès, 92260 FONTENAY-aux-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 283 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARCEL GABAY - France.

La marque ARCMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCMEDIA est expirée depuis le 27 décembre 2006.


S.A.R.L. ARCMEDIA - 17-19, rue Jean-Jaurès, 92260 FONTENAY-aux-ROSES - France - SIREN 392283008


CABINET MARCEL GABAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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