Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCK Electronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASTEREL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCK Electronique domicilié(e) 2, rue Hermes,31520 RAMONVILLE (dossier no 2307716) - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 291 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2307716) - 78002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTEREL est expirée depuis le 23 février 2016.
ARCK Electronique a également déposé les autres marques suivantes : SIRRAH , DISTER
ARCK Electronique société anonyme - 2, rue Hermes,31520 RAMONVILLE (dossier no 2307716) - 31520 - France - SIREN 391291084
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2307716) - 78002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 17 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268928 - Publication au BOPI 1998-12-17
Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433532 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307716 - Publication au BOPI 2006-02-13
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques pour la mesure des distances ou de la position d'un objet, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; détecteurs de distance, écartomètres; capteurs
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