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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCIL
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BAB6 BY ARCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAB6 BY ARCIL
ARCIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3784797
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
BAB6 BY ARCIL de ARCIL

Présentation de la marque BAB6 BY ARCIL

Déposée le 24 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAB6 BY ARCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCIL domicilié(e) Z.A.C. du Moulin à Vent 1 rue de la Boulaye - 95650 - PUISEUX PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 446 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque BAB6 BY ARCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAB6 BY ARCIL est expirée depuis le 24 novembre 2020.


ARCIL, Société Anonyme - Z.A.C. du Moulin à Vent 1 rue de la Boulaye - 95650 - PUISEUX PONTOISE - France - SIREN 313446189


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Machines d'emballage, de suremballage, d'empaquetage et de conditionnement, machines pour la fabrication, le remplissage et le sertissage de conditionnements tels que pots, bouteilles, boites, sacs et sachets, machines d'étiquetage, trieuses mécaniques, machines de pliage, machines à mélanger, machines équipées d'un dispositif doseur, transporteurs à vibrations, à rouleaux, à chaînes, à poussée, encaisseuses, encartonneuses, cellophaneuses.

Montage, installation et maintenance de machines d'emballage et de conditionnement.

Consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage et du conditionnement, à savoir élaboration et intégration de lignes d'emballage et de conditionnement, travaux d'ingieur, à savoir conception et mise au point de machines d'emballage et de conditionnement.