Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHYNET
Numéro de dépôt :
1736458
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
21/08/1996
Présentation de la marque ARCHYNET
Déposée le 21 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHYNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ARCHYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736458.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHYNET est expirée depuis le 21 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16