Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINI DROID
ARCHOS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3716487
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MINI DROID
Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCHOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINI DROID »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHOS domicilié(e) 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 902 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHOS, Société Anonyme - 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France - SIREN 343902821
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539231 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Equipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, périphériques d'ordinateur, terminaux informatiques, terminaux informatiques mobiles, logiciels ; appareils électroniques numériques portables, et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes, et logiciels y afférents ; assistants personnels numériques, agendas et organiseurs numériques, bloc-notes électroniques ; dispositifs (appareils) électroniques numériques mobiles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, téléphones portables multifonctions, dispositifs (appareils) portables numériques électroniques pour l'émission et la réception de messages électroniques et autres données numériques ; appareils, dispositifs et instruments pour l'émission, la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et d'autres données ; appareils audiovisuels, dispositifs (appareils) numériques audio et vidéo ; lecteurs (informatique), lecteurs optiques ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats numériques ; lecteurs et baladeurs numériques, baladeurs multimédia ; appareils photographiques, caméras vidéo, caméscopes numériques, visionneuses de photos ; plate-forme de loisirs audio-vidéo portable ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques, tuner radio ; logiciels applicatifs pour ordinateurs personnels portables et assistants personnels numériques ; matériels informatiques et logiciels permettant la connexion aux réseaux informatiques mondiaux et aux réseaux privés sécurisés ; matériels informatiques et logiciels conçus pour l'utilisation de systèmes de géo-localisation et navigation par satellite ; appareils de jeux sur consoles et baladeurs ; jeux informatiques et électroniques ; logiciels de jeux ; disques durs (informatique) ; puces (circuits intégrés), mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, lecteurs de cartes mémoires ; appareils pour le stockage de données, unités de disques durs, unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; lecteurs DVD, magnétoscopes, graveurs CD, batteries électriques, adaptateurs audio-vidéo multi-connexion, télécommandes audio-vidéo, cartes électroniques d'extension de ports USB, adaptateurs de cassettes audio-vidéo ; étuis, housses et pochettes de transport pour appareils audio-vidéo portatifs ; casques et écouteurs audio-vidéo, microphone stéréo, écrans à cristaux liquides.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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