Déposée le 6 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCHOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHOS domicilié(e) 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 902 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France.
La marque ARNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHOS, Société Anonyme - 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France - SIREN 343902821
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Equipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, périphériques d'ordinateur, terminaux informatiques, terminaux informatiques mobiles, logiciels ; appareils électroniques numériques portables (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, téléphones, baladeurs, lecteurs, récepteurs), et logiciels enfouis ou d'application y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, téléphones, baladeurs, lecteurs, récepteurs), et logiciels y afférents ; assistants personnels numériques, agendas et organiseurs numériques, bloc-notes électroniques ; dispositifs (appareils) électroniques numériques mobiles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, téléphones portables multifonctions, dispositifs (appareils) portables numériques électroniques pour l'émission et la réception de messages électroniques et autres données numériques ; appareils et instruments pour l'émission, la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et autres données ; appareils audiovisuels, dispositifs (appareils) numériques audio et vidéo ; lecteurs optiques ; lecteurs MP3 ou MP4 et lecteurs audio ou vidéo pour autres formats numériques ; lecteurs et baladeurs numériques, baladeurs multimédia ; récepteurs de télévision numérique ; boîtiers récepteurs ou décodeurs ; appareils électroniques pour l'éducation et logiciels y afférents ; appareils photographiques, caméras vidéo, caméscopes numériques, visionneuses de photos ; plate-forme de loisirs audio-vidéo portable ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou numériques, tuner radio ; logiciels applicatifs pour ordinateurs personnels portables et assistants personnels numériques ; matériels informatiques (ordinateurs, terminaux, téléphones, baladeurs) et logiciels permettant la connexion aux réseaux informatiques mondiaux et aux réseaux privés sécurisés ; matériels informatiques (récepteurs) et logiciels conçus pour l'utilisation de systèmes de géo-localisation et navigation par satellite ; appareils de jeux sur consoles et baladeurs ; jeux informatiques et électroniques, à savoir jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeux ; disques durs (informatique) ; puces (circuits intégrés), mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, lecteurs de cartes mémoires ; appareils pour le stockage de données, unités de disques durs, unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; lecteurs DVD, magnétoscopes, graveurs CD, batteries électriques, adaptateurs audio-vidéo multi-connexion, télécommandes audio-vidéo, cartes électroniques d'extension de ports USB ; casques et écouteurs audio-vidéo, microphones stéréo, écrans à cristaux liquides ; appareils électroniques (ordinateurs, terminaux, téléphones, baladeurs, émetteurs et récepteurs radio, télécommandes, transmetteurs téléphoniques) et logiciels y afférents entrant dans le cadre d'automatismes ou de moyens d'information domestiques ; logiciels destinés à être raccordés à des appareils électroniques portables afin d'étendre leurs fonctionnalités ou leurs capacités de connexion ; étuis, boîtiers, protections, adaptés à des appareils électroniques portables (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, téléphones, baladeurs).
Jeux informatiques et électroniques, à savoir jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, télématique, satellite, radio, télégraphie, téléphone ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, d'images, de données, assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications.
Services d'éducation, formation, divertissement, rendus par l'intermédiaire de logiciels d'application ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres sous forme numérique ; prêt de livres sous forme numérique ; location de films cinématographiques sous forme numérique ; services de jeux proposés en ligne ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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