Déposée le 13 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCHOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHOS domicilié(e) 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 902 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque ARCHOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHOS, Société Anonyme - 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France - SIREN 343902821
PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622937 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils audio-vidéo. Banques de données. Disques durs (informatique). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques ou optiques, logiciels, cartes à mémoire ou à microprocesseur, distributeur automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement.
Publicité, vente au détail d'appareils audio-vidéo, de contenus audio-vidéo et de jeux ; relations publiques ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion et stockage de fichiers informatiques, de fichiers de contenus numériques de programmes, audio ou vidéo. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Vente aux enchères et téléachat à savoir service de promotion commerciale pour des tiers. Services d'abonnement à des journaux et lettres d'information.
Entretien et réparation d'appareils audio-vidéo ; informations en matière de réparation, assistance en cas de pannes d'appareils audio-vidéo.
Transmission électronique et stockage de messages et d'images. Communication par terminaux d'ordinateur dans le cadre d'un club d'utilisateurs d'appareils audio-vidéo, entre clients et fournisseurs ou entre membres d'une communauté, partage et échange de fichiers électroniques, de flux de contenus numériques audio et/ou vidéo ; fourniture d'accès à un réseau informatique ou de télécommunication d'offres multi-services. Agence de presse.
Formation et divertissement ; services de club (divertissement ou éducation) ; services d'imagerie numérique ; services de jeux, de musique, de parole (livres lus ou radio) et de vidéo à la demande proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de télécommunication ; location d'appareils vidéo, d'enregistrements vidéo ; publication électronique en ligne de livres, de périodiques, de catalogues ; divertissement télévisé, divertissement radiophonique. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Micro-édition, organisation de concours, services de jeux d'argent, réservation de place de spectacles.
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