Déposée le 19 août 2009 par la Société Anonyme (SA) ARCHOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPS LIB »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHOS domicilié(e) 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 902 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pontet Allano & Associés, Selarl domicilié(e) Parc Orsay Université 25, rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHOS, société anonyme - 12 rue Ampère - 91430 - IGNY - France - SIREN 343902821
Pontet Allano & Associés, Selarl - Parc Orsay Université 25, rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Services de vente au détail de logiciels fournis via les réseaux électroniques ou informatiques mondiaux de communication ; services de vente au détail de logiciels pour dispositifs électroniques numériques mobiles portables et autres appareils électroniques ; recueil de données dans un fichier central ; recherche pour le compte de tiers d'informations dans des fichiers informatiques. ;
Services de télécommunications ; transmission électronique de logiciels via les réseaux électroniques ou informatiques mondiaux de communication ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communications électroniques ou informatiques pour la transmission ou la réception de logiciels ; services de communications par terminaux dordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de réception et d'envoi de messages par voie électronique ; fourniture d'accès à des pages Web et à des sites Web ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ; transmission de musique numérique par télécommunications ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes en ligne permettant aux utilisateurs d'accéder à des logiciels et de les télécharger. ;
Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de logiciels de système d'exploitation, de logiciels utilitaires ; fourniture d'informations sur des logiciels via les réseaux électroniques ou informatiques mondiaux de communication ; services de conseils et assistance technique de dépannage de logiciels et de dispositifs électroniques numériques mobiles portables et autres appareils électroniques ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau électronique ou informatique de communication ; services de conseils en matériel informatique et logiciels ; services de conseils en matière de logiciels audiovisuels et multimédias ; location de matériel informatique et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance et de conseils pour le développement de bases de données et systèmes informatiques ; informations concernant le matériel informatique ou les logiciels fournies en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ; création et gestion de sites Web ; conception et développement de sites Web proposant du matériel multimédia ; hébergement de sites Web.
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