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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIVOLTE
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ARCHIVOLTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVOLTE
ARCHIVOLTE, SAS

Numéro de dépôt :
4103713
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
ARCHIVOLTE de ARCHIVOLTE

Présentation de la marque ARCHIVOLTE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIVOLTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIVOLTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIVOLTE domicilié(e) 125 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIVOLTE, M. Stanislas DENIAU domicilié(e) 125 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

La marque ARCHIVOLTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVOLTE est expirée depuis le 7 juillet 2024.


ARCHIVOLTE, SAS - 125 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


ARCHIVOLTE, M. Stanislas DENIAU - 125 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Affaires immobilières ;

Construction.