Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPDESIGN+
ARCHIVOLT SARL

Numéro de dépôt :
94542944
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2014

Présentation de la marque TOPDESIGN+

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPDESIGN+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVOLT domicilié(e) 22 rue de Bouxwiller,67000 STRASBOURG (dossier no 2274538) - 67000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIVOLT SARL domicilié(e) 22, rue de Bouxwiller,67000 STRASBOURG (dossier no 2274538) - 67000 - France.

La marque TOPDESIGN+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPDESIGN+ est expirée depuis le 28 octobre 2014.

ARCHIVOLT a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIVOLT


ARCHIVOLT SARL - 22 rue de Bouxwiller,67000 STRASBOURG (dossier no 2274538) - 67000 - France


ARCHIVOLT SARL - 22, rue de Bouxwiller,67000 STRASBOURG (dossier no 2274538) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274538 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Logiciels, y compris logiciels pour professionnels de la stylistique, progiciels, programmes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs coupleurs, circuits intégrés, lecteurs, moniteurs, supports de programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et, plus généralement, matériel informatique (à l'exception des supports papier, des manuels d'utilisation et des boîtes en carton ou en papier pour logiciels) et programmes informatiques.Supports papier et manuels d'utilisation pour l'informatique; boîtes en carton ou en papier pour logiciels.Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.Services de conception et de réalisation (transcription d'organigrammes et d'algorithmes en langage informatique) de programmes et de logiciels, notamment de logiciels pour professionnels de la stylistique, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs et de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.