Déposée le 10 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVES CHRONO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DESTRUCTION CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIVES CHRONO domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 125-131 AVENUE DU MERLAN, 13014 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 976 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIVES CHRONO C. MALATERRE GERANT - France.
La marque DESTRUCTION CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHIVES CHRONO SARL - SIEGE SOCIAL: 125-131 AVENUE DU MERLAN, 13014 MARSEILLE - France - SIREN 382976033
ARCHIVES CHRONO C. MALATERRE GERANT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Destruction de documents papiers - bandes magnétiques - supports informatiques. Collecte et transport de documents. Destructeur de document. Machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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