Déposée le 7 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archives C6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C6 MEDI BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Archives C6 domicilié(e) ZI LE CAMIER - 42520 - VERANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 522 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Archives C6, SAS domicilié(e) ZI le Camier - 42520 - VERANNE - France.
La marque C6 MEDI BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C6 MEDI BOX est expirée depuis le 7 novembre 2021.
Archives C6 a également déposé les autres marques suivantes : Archivage Phygital
Archives C6, SAS - ZI LE CAMIER - 42520 - VERANNE - France - SIREN 533522652
Archives C6, SAS - ZI le Camier - 42520 - VERANNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570290 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498134 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27
Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581087 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14
Boîte en carton, prête à monter, verrouillée lors de son montage et destinée à conditionner, expédier et stocker des documents médicaux ou d'études médicales sur supports papier, magnétique, optique ou film.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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