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Marques déposées par Archives C6
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Archivage Phygital
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Archivage Phygital
Archives C6

Numéro de dépôt :
4511938
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
Archivage Phygital de Archives C6

Présentation de la marque Archivage Phygital

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par Archives C6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archivage Phygital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est Archives C6 domicilié(e) 400 Chemin des Camiers - 42520 - VERANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archives C6, Monsieur Damien PAUME domicilié(e) 400 Chemin des Camiers - 42520 - VERANNE - France.

La marque Archivage Phygital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archivage Phygital arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Archives C6 a également déposé les autres marques suivantes : C6 MEDI BOX


Archives C6 - 400 Chemin des Camiers - 42520 - VERANNE - France


Archives C6, Monsieur Damien PAUME - 400 Chemin des Camiers - 42520 - VERANNE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Développement de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.