Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHIVES BUREAU
Numéro de dépôt :
1094104
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARCHIVES BUREAU
Déposée le 20 avril 1979 par ARCHIVES BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCHIVES BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCHIVES BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARCHIVES BUREAU est expirée depuis le 20 avril 1989.
ARCHIVES BUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047