Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARCHIVE CORPORATION
/
ARDAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDAT
ARCHIVE CORPORATION

Numéro de dépôt :
92420897
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2002

Présentation de la marque ARDAT

Déposée le 29 mai 1992 par ARCHIVE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est ARCHIVE CORPORATION, domicilié(e) 1650 Sunflower Avenue, Costa Mesa, CALIFORNIE 92626 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque ARDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDAT est expirée depuis le 29 mai 2002.

ARCHIVE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ANACONDA


ARCHIVE CORPORATION - 1650 Sunflower Avenue, Costa Mesa, CALIFORNIE 92626 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 13 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331131 - Publication au BOPI 2001-09-13

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329038 - Publication au BOPI 2001-08-27

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329036 - Publication au BOPI 2001-08-27

Inscription le 27 août 2001 - Changement de dénomination n°329037 - Publication au BOPI 2001-08-27

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Equipement et logiciels pour le traitement de l'information et ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, notamment entraîneurs et lecteurs de bandes magnétiques, imprimantes, claviers et moniteurs ; dispositifs de commande d'entraîneurs de bandes pour ordinateurs ; pièces et parties constitutives d'entraîneurs de bande pour ordinateurs ; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques et/ou audionumériques, vierges, déjà mis à format et/ou préenregistrés, des sons, images et/ou données ainsi que des programmes d'ordinateurs, y compris disques, disquettes, bandes, en particulier magnétiques, cassettes, films ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour application avec des entraîneurs de bande pour ordinateurs