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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHITRANSACTIONS
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AT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT
ARCHITRANSACTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
1637236
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2001
AT de ARCHITRANSACTIONS

Présentation de la marque AT

Déposée le 2 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCHITRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHITRANSACTIONS domicilié(e) 19 Place tolozan, 69001 LYON - France.

La marque AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT est expirée depuis le 2 janvier 2001.


ARCHITRANSACTIONS S.A. - 19 Place tolozan, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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