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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITRAL
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ARCHITRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHITRAL
ARCHITRAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1334549
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque ARCHITRAL

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHITRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITRAL domicilié(e) 28, rue Broca,75005 PARIS (dossier no 2301468) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 159 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2301468) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHITRAL est expirée depuis le 11 décembre 2015.

ARCHITRAL a également déposé les autres marques suivantes : ARCHISTART , (Marque figurative) , SPORTIUM , (Marque figurative)


ARCHITRAL Société par actions simplifiée - 28, rue Broca,75005 PARIS (dossier no 2301468) - 75005 - France - SIREN 335159364


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2301468) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301468 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation n°2056667 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192041 - Publication au BOPI 1995-11-20

Inscription le 6 avril 1988 - Transmission de propriété n°29168 - Publication au BOPI 1988-04-06

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.