ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage
Présentation de la marque ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage
Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ARCHITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage est expirée depuis le 21 mai 2009.
ARCHITEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28