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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURES
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Bocca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bocca
ARCHITECTURES, SAS

Numéro de dépôt :
4008838
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
Bocca de ARCHITECTURES

Présentation de la marque Bocca

Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bocca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURES domicilié(e) ZA CAP 18, 189 RUE D AUBERVILLIERS, C.P. 132 - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 729 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTURES, M. JAULENT PASCAL domicilié(e) ZA CAP 18, 189 RUE D AUBERVILLIERS, C.P. 132 - 75018 - PARIS - France.

La marque Bocca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bocca est expirée depuis le 31 mai 2023.

ARCHITECTURES a également déposé les autres marques suivantes : FACE A FACE , FACE A FACE , ALIUM , FACE A FACE


ARCHITECTURES, SAS - ZA CAP 18, 189 RUE D AUBERVILLIERS, C.P. 132 - 75018 - PARIS - France - SIREN 400729588


ARCHITECTURES, M. JAULENT PASCAL - ZA CAP 18, 189 RUE D AUBERVILLIERS, C.P. 132 - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625182 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Inscription le 3 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767812 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

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