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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURES MINIATURES AU CAPITAL DE 100.000 F
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LA MAISON DE CELESTINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE CELESTINE
ARCHITECTURES MINIATURES SARL AU CAPITAL DE 100.000 F

Numéro de dépôt :
95603534
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA MAISON DE CELESTINE

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURES MINIATURES AU CAPITAL DE 100.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE CELESTINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURES MINIATURES AU CAPITAL DE 100.000 F domicilié(e) 206, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOMINIQUE GAULT ARCHITECTURES MINIATURES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

ARCHITECTURES MINIATURES AU CAPITAL DE 100.000 F a également déposé les autres marques suivantes : CELESTINE


ARCHITECTURES MINIATURES SARL AU CAPITAL DE 100.000 F - 206, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France


MR DOMINIQUE GAULT ARCHITECTURES MINIATURES - France


Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198617 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307951 - Publication au BOPI 2000-09-25

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Service de table (vaisselle) portes couverts, portes serviettes, surtouts de table en papier, carton.Photographie, articles de papeterie Service de table (vaisselle) service à café, service à thé portes couverts, portes serviettes, pendules murales ou de table, plaques sculpture, moulage d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Service de table (vaisselle) service à café, service à thé portes couverts, portes serviettes, pendules murales ou de table, chaque sculpture moulage d'art en verrerie, porcelaine et faïence

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.