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Marques déposées par le nom "Architecture & Territoire Développement"

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CARTE D'HÔTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE D\'HÔTE de Architecture & Territoire Développement

Numéro de dépôt: 3016946
Date de dépôt: 21 mars 2000
Date d'expiration: 21 mars 2010

Classes: 00 09 16 35 38 42