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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Architecture Réhabilitation Santé
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LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS
Architecture Réhabilitation Santé Sarl

Numéro de dépôt :
3078295
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011
LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS de Architecture Réhabilitation Santé

Présentation de la marque LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Architecture Réhabilitation Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Architecture Réhabilitation Santé domicilié(e) 1 rue Ferrus, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER - France.

La marque LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REHABILITATION SANTE ARCHITECTURE AREHAS est expirée depuis le 24 janvier 2011.


Architecture Réhabilitation Santé Sarl - 1 rue Ferrus, 75014 PARIS - France


TOURNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Architecture. Décoration intérieure.