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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO
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VILLAS DU BLAVET
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLAS DU BLAVET
ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO, SAS

Numéro de dépôt :
3651349
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/05/2019
VILLAS DU BLAVET de ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO

Présentation de la marque VILLAS DU BLAVET

Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VILLAS DU BLAVET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO domicilié(e) 43 rue de Ploemeur - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 017 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LE BIHAN Patrick domicilié(e) 2 rue Abbé Laudrin BP 654 - 56106 - LORIENT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS DU BLAVET est expirée depuis le 19 mai 2019.

ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO a également déposé les autres marques suivantes : maisons VB


ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO, SAS - 43 rue de Ploemeur - 56100 - LORIENT - France - SIREN 342017555


Maître LE BIHAN Patrick - 2 rue Abbé Laudrin BP 654 - 56106 - LORIENT CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Affaires immobilières et financières pour la construction de maisons individuelles ;

Construction de maisons individuelles ;

Etablissement de plans de maisons individuelles.