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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO
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maisons VB
Marque expirée - Marque en non vigueur

maisons VB
ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO SAS

Numéro de dépôt :
3602927
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/10/2018
maisons VB de ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO

Présentation de la marque maisons VB

Déposée le 7 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « maisons VB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO domicilié(e) 43 rue de Ploemeur,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 017 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick LE BIHAN domicilié(e) 2 rue Abbé Laudrin, BP 654,56106 LORIENT CEDEX - 56106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons VB est expirée depuis le 7 octobre 2018.

ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO a également déposé les autres marques suivantes : VILLAS DU BLAVET


ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION – ARTECO SAS - 43 rue de Ploemeur,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 342017555


Maître Patrick LE BIHAN - 2 rue Abbé Laudrin, BP 654,56106 LORIENT CEDEX - 56106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Affaires immobilières et financières pour la construction de maisons individuelles ;

Construction de maisons individuelles ;

Etablissement de plans de maisons individuelles.