A&CP ARCHITECTURE & COMMANDE PUBLIQUE

ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE, association
ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE AQUITAINE, Association

Présentation de la marque A&CP ARCHITECTURE & COMMANDE PUBLIQUE

Déposée le 27 novembre 2013 par ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE et ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A&CP ARCHITECTURE & COMMANDE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE, association domicilié(e) 308 avenue Thiers - 33100 - BORDEAUX - France et ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE AQUITAINE, Association domicilié(e) 308 avenue Thiers - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE domicilié(e) 308 avenue Thiers - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque A&CP ARCHITECTURE & COMMANDE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A&CP ARCHITECTURE & COMMANDE PUBLIQUE est expirée depuis le 27 novembre 2023.