Déposée le 1 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE DU BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE DU BOIS domicilié(e) 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 812 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTURE DU BOIS domicilié(e) 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France.
La marque LE JARDINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHITECTURE DU BOIS, Sàrl - 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France - SIREN 348812017
ARCHITECTURE DU BOIS - 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Bac à jardiner en bois, en hauteur, fixe ou sur roulettes, disponible dans plusieurs essences de bois avec récupération du surplus d'arrosage sous le bac et membrane étanche avec système de trop-plein ; bac à jardiner sans vis apparentes. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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