Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN PROGRAMMES
ARCHITECTURAL DESIGN SA - A.D. SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1628932
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000

Présentation de la marque DESIGN PROGRAMMES

Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARCHITECTURAL DESIGN - A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN PROGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHITECTURAL DESIGN - A.D domicilié(e) 74 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque DESIGN PROGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN PROGRAMMES est expirée depuis le 21 novembre 2000.

ARCHITECTURAL DESIGN - A.D a également déposé les autres marques suivantes : STAR SYSTEME DE TRANSPORT AUTO ROUTIER , STAR SYSTEME DE TRANFERT AUTO ROUTIER


ARCHITECTURAL DESIGN SA - A.D. SA (Société Anonyme) - 74 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188666 - Publication au BOPI 1995-08-22

Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188665 - Publication au BOPI 1995-08-22

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres Classes;Produits de l'imprimerie, livres, plaquettes publicitaires, dossiers de presse, imprimés, dépliants, catalogues, journaux;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres Classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Consultations et aide à la direction des affaires, services publicitaires, conseils en publicité et relations publiques.Etudes et création sur l'image, l'identité visuelle des entreprises industrielles ou commerciales, création et recherches de Marques, de logos.Etudes de stratégie de communication pour les entreprises industrielles ou commerciales.Travaux de rénovation, d'aménagement d'espaces intérieurs ou extérieurs, création et aménagement d'espaces commerciaux, de stands de bureaux, d'habitations, d'espaces verts, de jardins.Etudes et conseils d'architecture, de décoration intérieure, services d'édition.Etudes de projets, conseils et création de nouveaux produits industriels, création de tissus, de vêtements, d'objets de décoration intérieure ou extérieure. Agence de création et de conseil artistiques notamment pour l'industrie ou le commerce

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.