Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGV DESIGN TALLON ADSA
ARCHITECTURAL DESIGN A.D.S.A.

Numéro de dépôt :
93466546
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque TGV DESIGN TALLON ADSA

Déposée le 30 avril 1993 par la société ARCHITECTURAL DESIGN A.D.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TGV DESIGN TALLON ADSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société ARCHITECTURAL DESIGN A.D.S.A domicilié(e) 74 rue du Faubourg St Antoine 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque TGV DESIGN TALLON ADSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGV DESIGN TALLON ADSA est expirée depuis le 30 avril 2003.

ARCHITECTURAL DESIGN A.D.S.A a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN GOLD , MADE IN GOLD , ALTAMIRA , TEXAS TGV DESIGN TALLON ADSA


ARCHITECTURAL DESIGN A.D.S.A. - 74 rue du Faubourg St Antoine 75012 PARIS - France - SIREN 303782122


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 20 juin 1994 - Transmission de propriété n°173683 - Publication au BOPI 1994-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau.Papier, carton, articles en papier ou carton, à savoir: prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, guides, manuels, cahiers, bulletins, registres, répertoires, agendas, éphémérides, albums, carnets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux, cartes géographiques, plans, tickets, billets, papier à lettres, enveloppes, faire-part, pochettes, sacs, sachets, boîtes, feuilles d'emballage, cartes, fiches, étiquettes, bloc-notes, blocs, mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, serviettes de table, dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, sacs à déchets, étiquettes pour bagages, documents d'identification et de sécurité; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et matériel de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dansla conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignement d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques; télescription; transmission de messages, télégrammes, services télématiques.Services de transport et d'entrepôt, transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; conditionnement de produits, informations concernant les voyageurs, agence de tourisme, organisation de voyages, réservation de billets de transport; location de véhicules de transport; location de chevaux; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garages de véhicules, location de garages, location de wagons, distribution de journaux.Education, institutions d'enseignement; édition de livres, journaux, revues;imprimerie; abonnement de journaux; prêt de livres; divertissements, spectacles, dressage d'animaux; divertissements radiophoniques ou télévisés; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; activités sportives et culturelles.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; services photographiques, vidéographiques, reportages photo ou vidéo

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.