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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURA
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ARCHITECTURA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3733264
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
A de ARCHITECTURA

Présentation de la marque A

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURA domicilié(e) 37 boulevard des Récollets 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 771 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 26 avril 2020.

ARCHITECTURA a également déposé les autres marques suivantes : A ARCHITECTURA , A ARCHITECTURA , ARCHITECTURA


ARCHITECTURA, Société à Responsabilité Limitée - 37 boulevard des Récollets 31400 TOULOUSE - France - SIREN 347771768


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529069 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Meubles, équipements de cuisine à savoir tout objet meublant pour cuisine. Meubles pour cuisines, pour habitats et pour bureaux. Cadres, glaces (miroirs). Articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes, coffres non métalliques, coffrets (meubles), statues et statuettes, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie. Statues, statuettes ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre.