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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE
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ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE
ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
93463766
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE

Déposée le 8 avril 1993 par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE domicilié(e) 4, rue Villebois Mareuil, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 302 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Monsieur Patrick Anjuère - France.

La marque ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE est expirée depuis le 8 avril 2003.

ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs , ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS


ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE (association loi 1901) - 4, rue Villebois Mareuil, 75017 PARIS - France - SIREN 348302340


ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Monsieur Patrick Anjuère - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Architecture