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Marques déposées par ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION
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ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC
ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1682931
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
04/03/1995
ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC de ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION

Présentation de la marque ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC

Déposée le 4 mars 1985 par ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION), domicilié(e) 80 Avenue Colbert, 58000 NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABC (Monsieur LAPORTE) - France.

La marque ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE ABC est expirée depuis le 4 mars 1995.


ARCHITECTES BATISSEURS DU CENTRE (ASSOCIATION) - 80 Avenue Colbert, 58000 NEVERS - France


ABC (Monsieur LAPORTE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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