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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT
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ARCHITECTES BATISSEURS Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTES BATISSEURS Concept
ASSOCIATION ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT

Numéro de dépôt :
3221635
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/04/2013
ARCHITECTES BATISSEURS Concept de ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT

Présentation de la marque ARCHITECTES BATISSEURS Concept

Déposée le 22 avril 2003 par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARCHITECTES BATISSEURS Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT domicilié(e) 25 rue Marc Antoine Petit,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.B.C.V. A l'attention de Mr VIVIEN domicilié(e) 106 rue Roger Salengro,42000 Saint Etienne - 42000 - France.

La marque ARCHITECTES BATISSEURS Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTES BATISSEURS Concept est expirée depuis le 22 avril 2013.


ASSOCIATION ARCHITECTES BATISSEURS CONCEPT - 25 rue Marc Antoine Petit,69002 LYON - 69002 - France


A.B.C.V. A l'attention de Mr VIVIEN - 106 rue Roger Salengro,42000 Saint Etienne - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.