Déposée le 13 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHISTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHISTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHISTONE domicilié(e) siège social: Centre M.B.E. 172, 23 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 164 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.J. - France.
La marque ARCHISTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHISTONE est expirée depuis le 13 mars 2005.
ARCHISTONE Société à Responsabilité Limitée - siège social: Centre M.B.E. 172, 23 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France - SIREN 400164828
C.E.J. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols: tentures murales non en matières textiles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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