Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Archisolar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHISOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Archisolar domicilié(e) 1000 St Georges - 83143 - Le Val - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 031 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archisolar domicilié(e) 1000 St Georges - 83143 - Le Val - France.
La marque ARCHISOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHISOLAR est expirée depuis le 18 octobre 2020.
Archisolar, EURL - 1000 St Georges - 83143 - Le Val - France - SIREN 508031879
Archisolar - 1000 St Georges - 83143 - Le Val - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière d'ordinateurs.
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