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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHIPEL
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OCEANE DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE DOMICILE
ARCHIPEL, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3346272
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015
OCEANE DOMICILE de ARCHIPEL

Présentation de la marque OCEANE DOMICILE

Déposée le 2 mars 2005 par l'association loi 1901 ARCHIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHIPEL domicilié(e) rue Jean Le Fourastié - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 358 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL domicilié(e) rue Jean Le Fourastié ZA de Kerscao - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France.

La marque OCEANE DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12 20 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE DOMICILE est expirée depuis le 2 mars 2015.

ARCHIPEL a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIPEL CONSEIL , MICRO-SUPERCOMPUTER , FLEUR DE LAMPAUL JEUNES MARINS REPORTERS , TOUT le ménage , (Marque figurative) , ARCHIPEL MEDITERRANEE , ARCHIPEL STUDIO , ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE , ILE AZUR , ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE


ARCHIPEL, association loi 1901 - rue Jean Le Fourastié - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France - SIREN 438358376


ARCHIPEL - rue Jean Le Fourastié ZA de Kerscao - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France


Inscription le 29 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440792 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Maison de convalescence. Services d'opticien. Services vétérinaires. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture. Service de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus : accompagnement en société (personne de compagnie), garde d'enfants, employée de maison (ménage, repassage). Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Établissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.