Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARCHIPEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3431171
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/05/2016
Marque en couleurs, figurative de ARCHIPEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIPEL domicilié(e) 39, rue du murier,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2016.

ARCHIPEL a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIPEL CONSEIL , MICRO-SUPERCOMPUTER , FLEUR DE LAMPAUL JEUNES MARINS REPORTERS , TOUT le ménage , ARCHIPEL MEDITERRANEE , ARCHIPEL STUDIO , ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE , ILE AZUR , ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE , KUBIK EDITIONS


ARCHIPEL société par actions simplifiée - 39, rue du murier,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Distributeurs de ruban adhésif (machines), cassettes pour matrices (imprimerie), pistolets à colle (électriques), composeuses (imprimerie), cylindres d'imprimerie, machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, appareils encreurs (imprimerie), machines à envelopper, estampes (machines), estampilleuses, étiqueteuses, filtres-presses, machines à graver, planches pour l'impression, machines à imprimer, machines à couler les caractères d'imprimerie, matrices d'imprimerie, presses d'imprimerie, rouleaux d'imprimerie (machines), machines pour la photocomposition et la photogravure, presses typographiques, appareils et machines pour la reliure à usage industriel, machines à sceller (cacheter) à usage industriel, machines à timbrer, tympans (imprimerie), machines typographiques, plieuses, presse-plieuses, chaînes de brochage, raineuses (machines), machines à pelliculer.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, du texte ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils de reprographie, agendas électroniques, appareils pour agrandissements (photographie, reprographie), bacs de rinçage (photographie), enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bandes de nettoyage de têtes de lecture, caméras vidéo, caméras numériques, machines de bureau à cartes perforées, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio, vidéo et optiques), disques magnétiques, coupleurs (informatique), écrans d'ordinateurs, écrans vidéo, encodeurs magnétiques, appareils à glacer et à sécher les épreuves photographiques ou autres documents imprimés, appareils héliographiques, appareils (informatiques), supports de données optiques et magnétiques, scanneurs (informatique), imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés) notamment destinés au traitement, à la gestion, à l'impression, à la reprographie et à l'archivage de documents et d'images, machines de traitement de texte, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils photographiques et pour la reprographie, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), publications électroniques (téléchargeables), puces (circuits intégrés), appareils pour le traitement de l'information, trames pour la photogravure, disquettes, appareils pour la saisie, le stockage, l'archivage, le traitement, l'émission et la transmission de données et d'informations, tableaux d'affichage électronique, télécopieurs.

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, papier autocollant, papier pour l'impression, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, bandes adhésives pour la papeterie, machines à imprimer des adresses, presses à agrafer (papeterie), autocollants (articles de papeterie), bandes gommées (papeterie), brocheuses (papeterie), brochures, matières à cacheter, tampons pour cachets, calendriers, carnets, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), circulaires, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, appareils pour le collage des photographies, compas de tracé, encres à corriger (héliographie), coupe-papier (articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes, couvertures (papeterie), décalcomanies, instruments de dessin, dessins, appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), dossiers (papeterie), duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, gabarits à effacer, produits pour effacer, papier pour appareils enregistreurs, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, formules, gabarits (papeterie), galées (typographie), galvanotypes, clichés, clichés de galvanotypie, toiles gommées pour la papeterie, représentations graphiques, planches à graver, gravures, hectographes, impressions, clichés d'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, papier à lettres, livres, livrets, manuels, onglets (reliures), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, papier à copier (articles de papeterie), périodiques, photographies, photogravures, plans, polycopies, appareils et machines à polycopier, prospectus, publications, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stencils, stylographes, toile pour reliures, transparents (papeterie), caractères typographiques, appareils à vigneter, supports transparents pour rétroprojecteurs (papeterie), calques, transparents (papeterie), perforateurs de bureau.

Publicité ; gestion et administration des affaires commerciales incluant notamment la saisie, le traitement et la gestion de commandes sur réseaux Internet, Intranet et Extranet, aide à la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, enseignements d'affaires, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publipostage, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, d'images et de données, services de reprographie, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers et de données informatiques, gestion de bases de données et notamment d'images, reproduction par héliographie, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), location d'imprimantes, de machines à impression et de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, étude de marché, projets (aide à la direction des affaires), publicité en ligne sur un réseau informatique, information statistique, systématisation d'informations dans des bases de données informatiques, saisie d'informations dans des bases de données informatiques, passation et réception de commandes de produits et de services par réseaux Internet, Intranet, Extranet, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de vente au détail de distributeurs de ruban adhésif (machines), cassettes pour matrices (imprimerie), pistolets à colle (électriques), composeuses (imprimerie), cylindres d'imprimerie, machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, appareils encreurs (imprimerie), machines à envelopper, estampes (machines), estampilleuses, étiqueteuses, filtres-presses, machines à graver, planches pour l'impression, machines à imprimer, machines à couler les caractères d'imprimerie, matrices d'imprimerie, presses d'imprimerie, rouleaux d'imprimerie (machines), machines pour la photocomposition et la photogravure, presses typographiques, appareils et machines pour la reliure à usage industriel, machines à sceller (cacheter) à usage industriel, machines à timbrer, tympans (imprimerie), machines typographiques, plieuses, presse-plieuses, chaînes de brochage, raineuses (machines), machines à pelliculer, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, du texte ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils de reprographie, agendas électroniques, appareils pour agrandissements (photographie, reprographie), bacs de rinçage (photographie), enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bandes de nettoyage de têtes de lecture, caméras vidéo, caméras numériques, machines de bureau à cartes perforées, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio, vidéo et optiques), disques magnétiques, coupieurs (informatique), écrans d'ordinateurs, écrans vidéo, encodeurs magnétiques, appareils à glacer et à sécher les épreuves photographiques ou autres documents imprimés, appareils héliographiques, appareils (informatiques), supports de données optiques et magnétiques, scanneurs (informatique), imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés) notamment destinés au traitement, à la gestion, à l'impression, à la reprographie et à l'archivage de documents et d'images, machines de traitement de texte, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils photographiques et pour la reprographie, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), publications électroniques (téléchargeables), puces (circuits intégrés), appareils pour le traitement de l'information, trames pour la photogravure, disquettes, appareils pour la saisie, le stockage, l'archivage, le traitement, l'émission et la transmission de données et d'informations, tableaux d'affichage électronique, télécopieurs, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, papier autocollant, papier pour l'impression, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, clichés, bandes adhésives pour la papeterie, machines à imprimer des adresses, presses à agrafer (papeterie), autocollants (articles de papeterie), bandes gommées (papeterie), brocheuses (papeterie), brochures, matières à cacheter, tampons pour cachets, calendriers, carnets, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), circulaires, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, appareils pour le collage des photographies, compas de tracé, encres à corriger (héliographie), coupe-papier (articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes, couvertures (papeterie), décalcomanies, instruments de dessin, dessins, appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), dossiers (papeterie), duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, gabarits à effacer, produits pour effacer, papier pour appareils enregistreurs, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, formules, gabarits (papeterie), galées (typographie), galvanotypes, clichés, clichés de galvanotypie, toiles gommées pour la papeterie, reprentations graphiques, planches à graver, gravures, hectographes, impressions, clichés d'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, papier à lettres, livres, livrets, manuels, onglets (reliures), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, papier à copier (articles de papeterie), périodiques, photographies, photogravures, plans, polycopies, appareils et machines à polycopier, prospectus, publications, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stencils, stylographes, toile pour reliures, transparents (papeterie), caractères typographiques, appareils à vigneter, supports transparents pour rétroprojecteurs (papeterie), calques, transparents (papeterie), perforateurs de bureau.

Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance dans le domaine des équipements et outils informatiques de pré-presse et de traitement de l'image.

Télécommunications, services d'affichage électronique (télécommunications), communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de données, de textes, d'images et de messages assistée ou non par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission d'informations par voie télématique ou électronique permettant notamment l'obtention, le stockage, le traitement, la transmission, la reproduction et l'impression de données, textes et images résultant de prises de commandes de produits, transmission d'informations par voie télématique ou électronique permettant notamment l'obtention, le stockage, le traitement, la transmission, la reproduction et l'impression de données, textes et images résultant de dossiers d'appels d'offre, messagerie électronique, services d'échange électronique de données.

Impressions de dessins, d'images, de plans et de documents, développement et tirage de pellicules photographiques, gravure, impression en offset, impression lithographique, impression numérique, imprimerie, apprêtage du papier, traitement du papier, photocomposition, tirage de photographies, photogravure, reliure, traçage par lasers, traitement de séparation des couleurs, services de consultations techniques relatifs à l'impression de dessins, d'images, de plans, de documents et de données.

Formation, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, informations en matière de formation, publication de lives, de revues, de lettres d'informations, de recueil notamment d'images, micro-édition, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, photographie, publication e textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de dessinateurs d'arts graphiques, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, concession de licences de propriété intellectuelle, services de contrôle de qualité, services d'expertises notamment informatiques (travaux d'ingénieurs).