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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archipel studio
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Depuis quand ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Depuis quand ?
Archipel studio, SAS

Numéro de dépôt :
4039526
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
Depuis quand ? de Archipel studio

Présentation de la marque Depuis quand ?

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archipel studio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Depuis quand ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Archipel studio domicilié(e) 16 rue Claude-Tillier - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archipel studio, Mme. Marie-Pierre Levallois domicilié(e) 16 rue Claude-Tillier - 75012 - Paris - France.

La marque Depuis quand ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depuis quand ? est expirée depuis le 14 octobre 2023.


Archipel studio, SAS - 16 rue Claude-Tillier - 75012 - Paris - France


Archipel studio, Mme. Marie-Pierre Levallois - 16 rue Claude-Tillier - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.